1. Éditeur du site
Le site Depanneuse-13 est édité par la société Depanneuse-13, entreprise de dépannage automobile et remorquage, immatriculée au RCS de Marseille sous le numéro 123 456 789, dont le siège social est situé 2 Bd de l'Océan, 13009 Marseille, France.
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Monsieur [Nom du Directeur], en qualité de Gérant de la société Depanneuse-13, entreprise de dépannage automobile et remorquage.
3. Contact
Pour toute question concernant nos services de dépannage automobile et remorquage, vous pouvez nous contacter :
4. Hébergement
Le site Depanneuse-13 est hébergé par la société OVH, SAS au capital de 10 000 000 euros, immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 424 761 419, dont le siège social est situé 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.
5. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu du site Depanneuse-13 (textes, images, vidéos, logos, marques, etc.) est protégé par le droit d'auteur et appartient à la société Depanneuse-13 ou à ses partenaires. Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation sans autorisation préalable est interdite. La marque 'Depanneuse-13' et ses services de dépannage automobile sont des marques déposées.
6. Limitation de responsabilité
Depanneuse-13 s'efforce de fournir des informations exactes et à jour sur ses services de dépannage automobile et remorquage. Toutefois, Depanneuse-13 ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition. L'utilisation des informations et contenus disponibles sur l'ensemble du site se fait sous l'entière responsabilité de l'utilisateur. Les services de dépannage sont soumis aux conditions générales de vente.
7. Modification des mentions légales
Depanneuse-13 se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment. Les modifications entrent en vigueur dès leur publication sur le site. Il appartient à l'utilisateur de consulter régulièrement les présentes mentions légales.
8. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige concernant les services de dépannage automobile et remorquage, les tribunaux de Marseille seront seuls compétents.